Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD
/
MALICETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MALICETTE
BRETZEL BURGARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1358193
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque MALICETTE

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALICETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD domicilié(e) Parc d'Activités du Ried, Zone Industrielle, Avenue de l'Europe,67720 HOERDT (dossier no 2295067) - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 773 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLS Maître Philippe GRAMLING domicilié(e) 230 avenue de Colmar,67025 STRASBOURG Cédex 1 (dossier no 2295067) - 67025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALICETTE est expirée depuis le 17 janvier 2016.

BRETZEL BURGARD a également déposé les autres marques suivantes : LES GIVRES DE L'APERO ! Ambiancent le BIO , BRETZEL BURGARD VOTRE TRAITEUR APERITIF , BRETZEL BURGARD VOTRE TRAITEUR APERITIF VENU D'ALSACE DEPUIS 1935 , Le Café BURGARD , LA FÊTE DU BRETZEL , BURGARD BIO POUR VOUS , BRETZEL BURGARD , MALICETTE , BRETZEL & MOI ! PAR BURGARD


BRETZEL BURGARD Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités du Ried, Zone Industrielle, Avenue de l'Europe,67720 HOERDT (dossier no 2295067) - 67720 - France - SIREN 437773666


TLS Maître Philippe GRAMLING - 230 avenue de Colmar,67025 STRASBOURG Cédex 1 (dossier no 2295067) - 67025 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Renouvellement sans limitation n°2060679 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295067 - Publication au BOPI 2005-08-11

Inscription le 9 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329619 - Publication au BOPI 2001-08-09

Inscription le 10 novembre 1998 - Concession de licence n°266631 - Publication au BOPI 1998-11-10

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253852 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 10 novembre 1998 - Concession de licence n°266630 - Publication au BOPI 1998-11-10

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247700 - Publication au BOPI 1998-01-08

Pain, flûtes, petits pains, croissants, brioches, pâtisserie, confiserie, pâtisserie salée en forme de petits pains, bretzels, bretzels longs, bretzels ronds, pâte à pain, sandwichs, préparations faites de céréales.